DIRECTEUR DE PUBLICATION
Site de L’Institut Culturel du Judaïsme
dont le siège social est au 317 rue Duguesclin 69007 Lyon
Représenté par M. Alain Sebban
N° de téléphone : 04 78 38 42 91
Contrat d’engagement républicain
CONCEPTION & DÉVELOPPEMENT
A Capella
SARL au capital de 15250€
RCS Lyon
Siège social :
31 rue du Bât d’argent 69001 Lyon
Mail : bruno@qualite.fr
SIRET : 442 989 273 00010
HÉBERGEMENT
OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix Tourcoing
Siège social :
2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.
N° TVA : FR 22 424 761 419
SIRET : 424 761 419 00045
APE : 6202A
ACCÈS AU SITE
L’accès au site est gratuit.
Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge du visiteur, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunications. Le site est soumis à la loi française.
PROPRIÉTÉ DU SITE/PROTECTION
La présentation du site et tous les éléments qu’il contient (notamment les textes, publications, images, photographies et éléments graphiques ou cartographiques) sont la propriété exclusive de l’Institut Culturel du Judaïsme ou de tiers l’ayant expressément autorisé à les utiliser, et sont protégés par les dispositions du code de la propriété intellectuelle et les traités internationaux sur le copyright.
Toute reproduction, représentation ou diffusion intégrale ou partielle du contenu du site sur quelque support ou par quelque procédé que ce soit, est interdite, sauf autorisation préalable et écrite de L’Institut Culturel du Judaïsme à solliciter par courrier auprès du directeur de la publication. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Par dérogation, la reproduction d’éléments du site à usage strictement personnel et privé est autorisée.
CONTENU DU SITE
Le contenu de ce site est strictement informatif et n’a aucune valeur contractuelle. Il peut faire l’objet de modifications, de corrections et de mises à jour à tout moment et sans préavis.
L’Institut Culturel du Judaïsme décline toute responsabilité pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient la cause, l’origine ou la nature, subis à raison :
- soit de l’accès ou de l’impossibilité d’accès au site,
- soit de l’utilisation des informations contenues dans le site par ses visiteurs ou par tout tiers, laquelle relève de leur seule responsabilité.
Images des produits : photos non contractuelles.
LIENS HYPERTEXTES
Tout lien hypertexte vers le site doit faire l’objet d’une autorisation préalable et écrite de L’Institut Culturel du Judaïsme, à solliciter par courrier auprès du directeur de la publication. La responsabilité de L’Institut Culturel du Judaïsme ne pourra être engagée par la présence d’un lien hypertexte, même autorisé, vers son site.
PRATIQUES EN MATIÈRE DE RESPECT DE LA VIE PRIVÉE
Le Règlement Général de Protection des données (RGPD) entrant en vigueur le 25 mai 2018, définit les principes à respecter lors de la collecte, du traitement et de la conservation de données personnelles. Il garantit aussi les droits pour les personnes concernées. Le site https://www.icj-lyon.org ne contient pas et n’exploite pas de données personnelles au titre la loi n°78-87 du 6 janvier 1978
Description des services fournis
Le site présente l’Institut Culturel du judaïsme, sa vocation, son approche pédagogique claire et concise, afin de donner envie au grand public, aux enseignants, aux scolaires de venir le visiter afin de permettre une meilleure compréhension de la religion juive, de ses fêtes et us et coutumes et ainsi permettre de renforcer les valeurs de la République et particulièrement la fraternité entre les citoyens de notre communauté nationale.
La Société A Capella s’efforce de fournir sur le site https://www.icj-lyon.org des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site https://www.icj-lyon.org sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://www.icj-lyon.org ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
DROITS DES PERSONNES (ART.14 À 18 DU RGPD)
L’utilisateur est informé que la seule consultation du présent site n’implique aucune collecte ou traitement de données personnelles.
Conformément au Règlement (UE) Général sur la Protection des Données personnelles n°2016/679 du 27 avril 2016 et à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur dispose, s’agissant des informations personnelles le concernant, d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de portabilité de ses données, ainsi que d’un droit de limitation au traitement.
L’utilisateur dispose également, sous réserve de motifs légitimes, d’un droit d’opposition au traitement de ses données et d’un droit de recours auprès de la CNIL.
L’utilisateur peut exercer les droits susvisés en adressant un mail, accompagné d’un justificatif de son identité, à l’adresse bruno@qualite.fr ou par courrier adressé à la Maison du Consistoire : 317 rue Duguesclin 69007 Lyon
Droit applicable et attribution de juridiction
Les règles en matière de droit, applicables aux contenus et aux transmissions de données sur et autour du site https://www.icj-lyon.org, sont déterminées par la loi française. En cas de litige, n’ayant pu faire l’objet d’un accord à l’amiable, seuls les tribunaux français du ressort de la juridiction de Lyon sont compétents.
CRÉDITS
Certaines photos et illustrations du site sont issues de la banque d’images Adobe stock dont la licence d’utilisation est détenue par A Capella. Les autres photos ont été prises par des membres de la communauté
